PLU (Plan Local d'Urbanisme)

Projet de révision du PLU 2022-2023

Pour en savoir plus, rendez-vous sur la plateforme citoyenne de Breuillet

Réunion publique avril 2022 - Présentation du diagnostic et ses enjeux 

Compte-rendu de la réunion du 11 avril 2022

Forum du PLU - panneaux d'exposition PLU

Forum du PLU - Panneaux d'exposition PADD

Forum du PLU - Compte-rendu du 14 mai

Réunion publique PLU – 28 février 2024

PLU arrêté 2024

Bilan de concertation : Document Bilan de concertation

Délibération 09-11-2024 : Approbation du bilan de concertation

Pièces administratives : Document Pièces administratives

Rapport de présentation : 
- Diagnostic et état initial de l’environnement
- Justification des choix retenus
- Evaluation environnementale
- Evaluation environnementale 2

Projet d’Aménagement et de Développement Durable : Document PADD 

Orientation d’Aménagement Programmé : Document OAP

Réglement écrit : Document règlement

Plan de zonage : Document Plan de zonage

Annexes servitudes: 
- Servitudes de type I3
- Servitudes de type I1
- Sites inscrits – Descriptif
- Arrêté de prescription du PPRI
- Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
- Arrêté de servitude – captage 
- Servitudes de type AC1
- Servitudes de type AC2
- Servitudes de type I4
- Servitudes de type A4
- Servitudes de type T1
- Servitudes de type T7
- Risques relatifs aux canalisations de transport GRTGaz
- Plan de prévention des risques d'inondation de la Vallée de l'Orge et de la Sallemouille
- Plan des Servitudes d’Utilité publique (SUP)
- Servitudes d’Utilité publique d’effets
- Atlas des patrimoines
- Arrêté portant institution de servitudes d’utilité publique sur le site de l’ancienne briquetterie RICHARD & Fils
- Tableau des servitudes d’utilité publique sur la commune

Annexes sanitaires : 
- Règlement assainissement 
- Plan assainissement 2023
- Plan eau potable 2023
- Délibération approbation de zonage
- Notice déchets et gestion des eaux
- Rapport Schma d’eaux pluviales
- Règlement de collecte de déchets ménagers et assimilés
- Zonage pluvial

Annexes informatives :
- Aléa argiles
- Classement sonore
- Droit de préemption urbain
- Règlement Local de Publicité
- Zones Naturelles d’Interêt Ecologique, fauistique et floristique
- Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
- Cartographie des bornes d’incendie
- Permis de démolir et délcaration préalable de clôture
- Périmètre des Espaces Naturels Sensibles (ENS)
- Secteur d’Information sur les Soles (SIS)
- Plan des points lumineux
- Secteur archéologique
- Taxe d’Aménagement
- Périmètre des ZAC

Avis PPA Arrêt PLU : en cliquant ici

Réponse en mémoire MRAE : en cliquant ici

Rapport d'enquête révision du PLU de Breuillet 2024 : en cliquant ici