PLU (Plan Local d'Urbanisme)
PLU en vigueur
1. Pièces administratives
2. Rapport de présentation
- 2.1 Diagnostic et état initial de l’environnement - VF NB
- 2.2 Justification des choix retenus - VF NB
- 2.3 EE_Breuillet - VF NB 1
- 2.4 EE_RNT_Breuillet - VF NB
3. PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
4. OAP - Orientations d’Aménagement et de Programmation
5. Règlement
6. Plan de zonage
7. Annexes
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